Délibérations

Conseil municipal du 19 mars 2025

DL_2025_007 : Acquisition par la commune de la parcelle C603, de 44m2 , à
l'euro symbolique
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_008 : Délégation de signature à un membre du conseil municipal en cas
d'intéressement du Maire
Résultat du vote : adoptée

Conseil municipal du 05 février 2025

DL_2025_001 : Versement d’une subvention pour l'organisation de la manifestation
"deuxième édition des Olympiades"
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_002 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
préalablement à l'adoption du Budget Primitif 2025
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_003 : Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée C611, propriété
M. DAL CIN de 42M2
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_004 : Acquisition par la Commune des parcelles C613 et C615 de 367m2,
propriété du GFA d'En Marc
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_005 : Participation à l'action « Elu Rural Relais de l'Egalité » et désignation
d'un élu relais au sein du conseil municipal.
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_006 : Demande aide financière au titre de la DETR pour la rénovation de
la Mairie et la réhabilitation d'un bâtiment communal existant en logement à vocation
de résidence principale
Résultat du vote : adoptée

Conseil municipal du 14 avril 2025

Approbation du Compte Financier Unique 2024 (N° DL_2025_009)
Résultat du vote : adoptée

BUDGET PRIMITIF 2025 (N° DL_2025_010)
Résultat du vote : adoptée

Affectation de résultats (N° DL_2025_011)
Résultat du vote : adoptée

Vote des taux de la fiscalité directe locale année 2025 (N° DL_2025_012)
Résultat du vote : adoptée

Création d'une autorisation de programme - crédits de paiement intitulée Réhabilitation
mairie (N° DL_2025_013)
Résultat du vote : adoptée

Création autorisation de programme et crédits de paiement "Travaux salle des fêtes -
acoustique et thermique (N° DL_2025_014)
Résultat du vote : adoptée

Subventions allouées aux associations Budget Primitif 2025 (N° DL_2025_015)
Résultat du vote : adoptée
Informations
Demande aide financière au titre du FDT pour la rénovation de la mairie et
réhabilitation du 1er étage existant en logement à vocation locative (N° DL_2025_016)
Résultat du vote : adoptée

Demande aide financière ADEME et Conseil Régional pour la réalisation d'une
installation géothermique - Production de chaleur à destination des bâtiments
communaux (N° DL_2025_017)
Résultat du vote : ajournée

Conseil municipal du 4 juin 2025

Adhésion au service d' Accompagnement Energétique Tarnais du SDET          (N° DL_2025_018)
Résultat du vote : adoptée
 
Communauté  de    Communes  Tarn Agout       demande   de   fonds   de   concours Investissement - Travaux Eglise (N° DL_2025_022)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2025-2028 (N° DL_2025_023) Résultat du vote : adoptée
 
 
Communauté  de    Communes  Tarn Agout       demande   de   fonds   de   concours Investissement - Travaux de voiries (N° DL_2025_021)
Résultat du vote : adoptée
 
Communauté  de    Communes  Tarn Agout       demande   de   fonds   de   concours Investissement - Création d'écluse double route de Lagassié (N° DL_2025_019) Résultat du vote : adoptée
 
 
Demande aide financière au titre de la répartition du produit des amendes de police au département route de Lagassié création écluse double (N° DL_2025_020)
Résultat du vote : adoptée
 
 
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Tarn-Agoût dans le cadre d'un accord local (N° DL_2025_024)
Résultat du vote : adoptée

Conseil municipal du 18 juillet 2025
Actualisation de la DL_2025_003 dénommée acquisition de la parcelle C611 à M. DALCIN , nouvelle numérotation après division de parcelles ; la C611 devient la C627 pour 42m2 (N° DL_2025_025)
Résultat du vote : adoptée
 
Actualisation de la DL_2025_004 dénommée acquisition de la parcelle C613-615 à GFA d'en Marc, nouvelle numérotation après division de parcelles ; la C613 devient la C622 pour 367m2 (N° DL_2025_026)
Résultat du vote : adoptée
 
Acquisition de la parcelle C624 propriété du GFA d'en Marc, à l'euro symbolique, pour définir l'emprise de la voie communale 6 - Route de Verfeil (N° DL_2025_027) Résultat du vote : adoptée